Marques de commerce et copyright

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Copyright

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Utilisation des ressources soumises à copyright d'ALE

Sauf consentement écrit exprès d'ALE, vous n’êtes pas autorisé à utiliser, copier, modifier ou distribuer des ressources dans lesquelles ALE détient un droit d'auteur. Cette autorisation spécifique peut prendre la forme de conditions d'utilisation, d’un accord de licence ou de revente, ou d’un accord ad hoc accordé par les personnes autorisées.

Marques utilisées par des entreprises ALE (« marques d’ALE »)

Vous trouverez ci-dessous la liste à jour (mars 2015) des marques détenues par ALE, Alcatel Lucent et/ou Alcatel-Lucent USA Inc. dans de nombreux pays. Les marques suivies du symbole ® sont des marques déposées aux États-Unis; les marques suivies du symbole ™ sont des marques de commerce ou des marques aux États-Unis.

Cette liste n'est pas une liste exhaustive de toutes les marques de commerce d'ALE ; l'absence d'une marque sur cette page ne signifie pas qu'ALE n'utilise pas cette marque.

IP Touch®
My IC Phone®
My Teamwork®
OmniAccess®
Omnimessenger®
OmniPCX®
OmniStack®
OmniSwitch®
OmniTouch®
OmniVista®
OpenTouch®
OpenTouch Conversation®
PIMphony™

Utilisation des marques d'ALE

Vous devez utiliser uniquement les références textuelles aux marques d'ALE et exclure tout logo. Ces références doivent être fidèles et ne pas dénigrer ALE. Elles ne doivent pas induire le public en erreur quant à la nature de la relation entre ALE et Vous, ou les produits et services de Votre entreprise.

La première référence dans un texte à une marque de commerce d'ALE doit être suivie par le symbole de marque approprié ® ou ™.
 
Il Vous est notamment interdit, mais sans s'y limiter de :

  • modifier une marque d’ALE
  • créer un logo intégrant une marque de produit ou une marque d’ALE
  • intégrer un nom de produit ou une marque d'ALE dans Votre nom de produit ou dans le nom de produit de Votre entreprise
  • intégrer un nom de produit ou une marque d'ALE dans le domaine racine d'un site Web
  • associer le nom de Votre entreprise aux noms de produits ou aux marques  d'ALE
  • utiliser le nom d'une marque d'ALE comme nom commun pour un produit ou un service, ou au pluriel
  • mal orthographier les marques d'ALE ou utiliser des majuscules de manière incorrecte

Demandes d'autorisations spécifiques pour l'utilisation de ressources soumises à copyright ou de marques de commerce d'ALE

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ALE International
Service juridique – Propriété intellectuelle
32, Avenue Kleber
92707 Colombes
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